Préambule
stephanie-radenac.fr est une boutique de commerce électronique. Les produits proposés à la vente sont exclusivement créés par Stéphanie Radenac et ne pourront en aucun cas être mis en vente hors de la boutique en ligne stéphanie radenac-atelier/le_shop sauf indication contraire ou accord préalable.
Stéphanie Radenac se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment ces conditions, néanmoins les conditions générales applicables seront celles figurant en ligne au moment de la commande. Toutes autres conditions générales seront inapplicables.
1. Acceptation des conditions de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Stéphanie Radenac et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande(s), de paiement(s), de livraison(s) et de gestion(s) d’éventuel(s) retour(s) d’article(s) commandé(s) par le client.
Le client peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente en cliquant sur le lien « conditions de vente ». Ainsi, toute commande d’articles passée par un client impliquera l’accord définitif et irrévocable du client sur l’ensemble des conditions générales de vente présentées ci-après.
2. Les documents contractuels
Le présent contrat est formé, par ordre décroissant de valeur juridique, des documents suivants :
– les présentes conditions générales de vente
– le bon de commande
– les photographies illustrant les produits sur le site n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs ou des altérations résultant du traitement de ces photographies s’y sont introduites, la responsabilité de Stéphanie Radenac ne pourra, en aucun cas être engagée de ce fait.
3. La prise de commande
Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique tout bon de commande signé du clic de validation constitue un engagement irrévocable du client qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles « Droit de rétractation » et « Exécution de la commande ».
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Stéphanie Radenac ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.
4. La confirmation de commande
La conclusion du contrat n’interviendra qu’au moment de la confirmation de la commande par Stéphanie Radenac. Le client recevra par courrier électronique, un accusé de réception portant confirmation de la commande avec tous les éléments constitutifs du contrat. (produits commandés, prix, délais de livraison, frais d’expédition,…).
Stéphanie Radenac se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue ; comme par exemple celle d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
En tout état de cause, le client restera informé.
5. La durée de l’offre
Les offres contenues dans ce site sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks.
6. Prix
Les prix sont exprimés en Euros. Le prix garanti à l’acheteur est celui affiché sur la boutique en ligne au moment de l’achat. Le prix fixé lors de l’achat est ferme et définitif. Il ne comprend pas la participation aux frais de livraison facturés en supplément et qui seront indiqués avant la confirmation de commande.
Stéphanie Radenac se réserve le droit de modifier les prix à tout moment néanmoins les objets seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douanes, ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Les formalités qui s’y rapportent sont également à la charge exclusive du client, sauf indication contraire. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du territoire du pays de livraison.
7. Paiement
Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande et sera effectué par carte bancaire par le biais du système sécurisé PayPal qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucune tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Avoir un compte PayPal n’est pas indispensable.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
A la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture (TVA non applicable, article 293bis du CGI).
8. Exécution de la commande
La commande sera exécutée dans un délai de sept ( 7) jours ouvrés maximum suivant la confirmation de la commande par Stéphanie Radenac sous réserve de la disponibilité du produit commandé et sauf accord spécifique entre les parties.
En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit commandé, Stéphanie Radenac s’engage à en informer le client au plus tôt et à lui préciser un délai de disponibilité. Le client confirmera par e-mail son choix soit d’attendre la disponibilité du produit soit de se faire rembourser.
Dans le cas d’un objet sur commande, le délai de disponibilité sera de ( 30) jours ouvrés maximum suivant la confirmation de commande par Stéphanie Radenac qui s’engage à préciser au client au plus tôt ce délai de disponibilité.
9. Livraison
Les objets seront livrés à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande et conformément aux zones géographiques suivantes :
– France (+Monaco, Andorre),
– Europe : Union européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède) + Europe, hors Union européenne (Liechtenstein, Suisse, Norvège, Islande)
– le reste du monde: DOM/TOM (Guadeloupe, Guyane Française, Martinique, Mayotte, Polynésie Française, Île de la Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis et Futuna), Amérique du Nord (États-Unis, Canada), Asie (Corée du Sud, Japon), Océanie (Australie, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande).
Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont payables par le client, comme mentionné sur sa Facture. Les colis pour la France métropolitaine et les DOM/TOM sont pris en charge par « Colissimo France™ » et « Colissimo Outre-Mer™ », ceux à destination de l’Union Européennes et du reste du monde par « PostExport Marchandise™ » (la poste). Un numéro de suivi sera transmis dès l’envoi du colis (suivi jusqu’à la distribution sur certaines destinations).
Les dates de livraison ne sont que des estimations et ne pourront engager la responsabilité de Stéphanie Radenac si le retard est occasionné par un tiers ou un cas de force majeure*.
À la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l’état du ou des produits.
En cas d’avaries, pertes totales ou partielles, ou de quelque autre problème, il appartient au client de signaler le problème par envoi d’un e-mail à l’adresse : shop@stephanie-radenac.fr, et ce dans les trois (3) jours suivant la livraison des produits.
10. Frais de port
Les frais de port sont calculés de la manière suivante :
| France | Europe | Reste du monde | |
|---|---|---|---|
| Lettre suivie jusqu’à 50g | 3 € | 3 € | 4 € |
| Lettre suivie jusqu’à 100g | 5 € | 5 € | 6 € |
| Lettre suivie jusqu’à 250g | 6 € | 6 € | 7 € |
| Colissimo jusqu’à 500g | 9 € | 13 € | 18 € |
| Colissimo jusqu’à 1kg | 10 € | 16 € | 26 € |
| Colissimo jusqu’à 2kg | 11 € | 17 € | 37 € |
| Colissimo jusqu’à 5kg | 24 € | 24 € | 54 € |
| Colissimo jusqu’à 10kg | 45 € | 45 € | 100 € |
Les frais de port seront offerts à partir de 80€ d’achat vers la France métropolitaine, et à partir de 200 € vers le reste du monde.
11. *Force majeure
De façon expresse sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d’ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.
La survenance d’un cas de force majeure suspendra, dans un premier temps, de plein droit, l’exécution de la commande. Si au-delà d’une période de trois (3) mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.
12. Droit de rétractation
Le client dispose, dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L 121–16 du Code de la consommation.
Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.
Tout risque lié au retour d’un objet est à la charge du client.
Les frais de port du colis de retour sont à la charge du client. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.
Les colis adressés en port dû qui seront retournés à l’expéditeur, ne seront pas acceptés.
Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit retourné, le client se verra rembourser des sommes versées. À cet effet, il communiquera à Stéphanie Radenac ses coordonnées bancaires.
13. Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française, seuls les tribunaux de Paris sont compétents en cas de litiges.
14. Informations nominatives
Les informations nominatives collectées lors d’une commande sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Stéphanie Radenac s’engage à ne pas les divulguer à des tiers. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d’information.
Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant.